Les labels énergétiques
Il existe cinq labels énergétiques, qui définissent des niveaux de performances de plus en plus exigeants par rapport à la réglementation thermique en vigueur. Les utilisateurs de ces labels énergétiques anticipent les futures réglementations thermiques dont les futurs renforcements ont été validés par le Grenelle de l’environnement :
HPE - Haute Performance Energétique : Consommation du bâtiment plus performante de 10% par rapport à la réglementation thermique 2005
HPEnR – Haute Performance Energétique et Energies Renouvelables : Consommation du bâtiment plus performante de 10% par rapport à la réglementation thermique 2005 ainsi que l’une des deux conditions suivantes : utilisation de la biomasse à plus de 50% de la consommation du bâtiment ou liaison à un réseau de chaleur alimenté à plus de 60% par des énergies renouvelables.
THPE – Très Haute Performance Energétique : Consommation du bâtiment plus performante de 20% par rapport à la réglementation thermique 2005.
THPEnR – Très Haute Performance Energétique et Energies Renouvelables : Consommation du bâtiment plus performante de 30% par rapport à la réglementation thermique 2005 ainsi que l’une des conditions suivantes : recours à l’énergie solaire et biomasse ou réseaux de chaleur d’origine renouvelable, production d’électricité renouvelables, pompes à chaleur. Les niveaux d’exigence sont détaillés dans l’arrêté du 8 mai 2007.
BBC – Bâtiment Basse Consommation : Déclinaison française des labels Minergie et PassivHaus, la consommation conventionnelle d’énergie primaire (chauffage, refroidissement, ventilation, production d’eau chaude sanitaire et éclairage des locaux) est fixé à 50kWh/m²/an. Un coefficient multiplicateur est fixé en fonction de la zone climatique et de l’altitude du projet. Aujourd’hui, près de 30% des opérations des coopératives d’Hlm vont déjà plus loin que la réglementation thermique en vigueur.
Le calendrier du Grenelle Environnement
Le calendrier resserré concernant le renforcement des réglementations thermiques a été fixé par les pouvoirs publics :
- 2008 – 2010 : Généralisation des labels HPE ou THPE et expérimentation sur des opérations de BBC
- 2010 – 2012 : Généralisation des labels BBC et expérimentation de Bâtiments Passif ou à énergie positive.
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